Conditions d'accès <accessrestrict>
Si l'unité documentaire décrite est soumise à des restrictions de communication (conditions de consultation imposées par les ayants-droit ou par l'institution de conservation suivant des obligations contractuelles, réglementaires ou légales), celles-ci sont données dans l'élément Conditions d’accès <accessrestrict> .
Bonne pratique
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Exemples
1.
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<p>Réserve de communication des numéros 6965-6966 (mémoires) et 6968-6997 (correspondance) jusqu’au 17 novembre 2025.</p>
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<p>Réserve de communication des numéros 6965-6966 (mémoires) et 6968-6997 (correspondance) jusqu’au 17 novembre 2025.</p>
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2.
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<p>Communication sur autorisation de la Société d'anthropologie de Paris. Pour toute demande, contacter commissionarchives [at] sap.fr.</p>
<p>Communication sur autorisation de la Société d'anthropologie de Paris. Pour toute demande, contacter commissionarchives [at] sap.fr.</p>
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3.
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<p>Communication réservée jusqu’à la mort de la donatrice.</p>
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<p>Communication réservée jusqu’à la mort de la donatrice.</p>
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4.
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<p>Communication réservée jusqu’à la parution des œuvres d’Oser Warszawski chez Denoël, au printemps 2007.</p>
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<p>Communication réservée jusqu’à la parution des œuvres d’Oser Warszawski chez Denoël, au printemps 2007.</p>
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5.
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<p>Document de Grande Réserve. Communication sur autorisation du directeur.</p>
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<p>Document de Grande Réserve. Communication sur autorisation du directeur.</p>
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6.
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<p>Incommunicable.</p>
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<phystech>
<p>Document hors d'usage.</p>
</phystech>
<p>Incommunicable.</p>
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<phystech>
<p>Document hors d'usage.</p>
</phystech>
Eléments EAD associés: